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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE GASSIER
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FAMILLE GASSIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAMILLE GASSIER
FAMILLE GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3685326
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2029
FAMILLE GASSIER de FAMILLE GASSIER

Présentation de la marque FAMILLE GASSIER

Déposée le 20 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILLE GASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE GASSIER domicilié(e) Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FAMILLE GASSIER, M. Quartesan Audrey domicilié(e) Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque FAMILLE GASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAMILLE GASSIER arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

FAMILLE GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : BELLE COSTE , NOSTRE PAIS , VIOGNIER GOURMAND


FAMILLE GASSIER, SAS - Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


SAS FAMILLE GASSIER, M. Quartesan Audrey - Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 19 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°768901 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729428 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-10-29

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.